12 SOUBRETTE
Présentation de la marque 12 SOUBRETTE
Déposée le 10 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 12 SOUBRETTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 12 SOUBRETTE est expirée depuis le 10 juin 2018.
ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Renouvellement sans limitation n°2118065 - Publication au BOPI 1998-29
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371329 - Publication au BOPI 2008-04-24
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°468470 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468469 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256611 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 22 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°256612 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468468 - Publication au BOPI 2008-01-14
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256610 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18